> Mentions Légales

>> INFORMATIONS LEGALES

Le site www.centresocial-arpajon.com est la propriété du Centre Social et Culturel d'Arpajon sur Cère.

>> DROITS D'ACCES

Les internautes accédant au présent site peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre du formulaire proposé afin de répondre à leurs demandes de renseignement. Ces informations sont collectées et traitées par le service ou le groupement sollicité.
Aussi, en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d'opposition (article 26), d'accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant.
Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant un courrier à l'adresse ci-dessus indiquée.

>> CONDITIONS D'UTILISATION

Le Centre Social d'Arpajon met tout en œuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations.

Ainsi, le Centre Social d'Arpajon ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site www.centresocial-arpajon.com, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation de ce site et des informations qu'il contient.

Les liens établis à partir du site www.centresocial-arpajon.com en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité du Centre Social d'Arpajon, notamment s'agissant du contenu de ces sites. Il est à cet égard conseillé à l'internaute qui utiliserait l'un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d'utilisation présentes sur chacun de ces sites.

Le Centre Social d'Arpajon n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation expresse et préalable. L'autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au Directeur de la publication à l'adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.

>> PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Centre Social d'Arpajon est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments édités sur ce site, qu'il s'agisse des textes, images, illustrations, photographies, logos et tous autres documents téléchargeables. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).

L'utilisation d'éléments provenant du site www.centresocial-arpajon.com n'est autorisée qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci.

En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable, sollicitée et donnée dans les formes ci-dessus précisées (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).